sentinelles APIESous les regards parfois hagards, parfois méprisants mais souvent encourageants des passants, les Sentinelles continuent leur veille devant les lieux de décisions politiques d’importance. Ce mardi 20 mai, la section parisienne du mouvement a rassemblé une dizaine de personnes à partir de huit heures du soir devant l’Assemblée Nationale ; leur présence avait pour objectif de manifester leur opposition à la proposition de loi « APIE » (relative à l’Autorité Parentale et à l’Intérêt pour l’Enfant) déposée par M. Bruno le Roux et Marie-Anne Chapdelaine dont la première lecture a eu lieu hier[1].

Cette proposition se construit autour de quatre points majeurs : le premier consiste à renforcer l’exercice conjoint de l’autorité parentale dans les cas de séparations notamment. Ce chapitre, qui remet en question la notion du droit de visite et d’hébergement de l’enfant, stipule les défauts d’un emploi systématique de la garde alternée, proposant même l’exclusion de l’un des deux parents de la vie de leur enfant comme une solution parfaitement envisageable[2].

Le deuxième insiste sur la place croissante à accorder aux beaux-parents dans la vie de famille. Comme le soulignait Jean-Frédéric Poisson[3], cette mesure vise à accorder une place plus grande à la structure sociale de la famille et non plus aux rapports biologiques naturels qui alimentent celle-ci. D’ailleurs, Laurence Rossignol[4] est claire sur ce sujet lorsqu’elle annonce durant le débat de la première lecture : « Le lien de filiation survit certes à tous les bouleversements qui affectent nos vies, mais le lien biologique, la filiation, ne suffit pas toujours à garantir le lien éducatif et affectif ».

Les deux derniers articles semblent de moindre impact sur les mutations de la structure familiale traditionnelle ; l’un propose unesentinelles APIE2 intensification de l’intervention familiale lors des conflits, tandis que le dernier consiste à faciliter l’audition de l’enfant mineur, notamment auprès des instances judiciaires lors des procédures de séparation.

Sous le postulat de simplifier le quotidien des parents et des enfants, cette proposition de loi vise surtout à « répondre aux mutations de notre société par l’affirmative »[5] ; à plusieurs reprises, des voix notamment issues de la délégation du droit des femmes (sous la présidence de Catherine Coutelle, qui a pris une part active à l’installation de cette réforme) se sont élevées contre le « conservatisme » de certains tenants de la motion de rejet. Il est par ailleurs assez étonnant de constater l’omniprésence de cette délégation dans une loi relative aux intérêts de l’enfant ; les droits paternels ne seront pas évoqués au cours de cette séance, au contraire de ceux de la mère, souvent exaltés.

Aux alentours de neuf heures du soir, un groupe de quelques fonctionnaires ministériels s’apprête à entrer dans l’Assemblée Nationale ; l’un d’eux explique à ses pairs : « Ce sont les Veilleurs », puis tous rentrent. Si la conscience des personnalités de la vie politique quant aux actions réitérées des Sentinelles en faveur du respect de la famille traditionnelle est évidente, leur réaction tarde à paraître. Il leur est pourtant possible d’en prendre connaissance sur leur page Facebook ou de venir discuter, s’informer ou débattre avec eux tous les soirs devant le Ministère de la Justice.


[1] Compte-rendu de la 1ère lecture du débat suite à la proposition de loi (19 mai 2014) : http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2013-2014/20140206.asp#P226116

[2] « Il s’agit de faire que les parents trouvent la meilleure solution pour l’enfant, que la répartition soit de 50-50 ou de 70-30 entre eux, voire de 100 % chez l’un » Marie-Anne Chapdelaine, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles […], compte-rendu de la 1ère lecture du débat (19 mai 2014).

[3] M. Jean-Frédéric Poisson fait partie du groupe de l’UMP ayant demandé qu’une motion de renvoi en commission soit déposée.

[4] Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des personnes âgées et de l’autonomie.

[5] Marie-Anne Chapdelaine, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles […], compte-rendu de la 1ère lecture du débat (19 mai 2014).

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