Dans leur célèbre « Auteuil, Neuilly, Passy », les Inconnus chantaient les malheurs de Hubert-Valéry, Patrick, Stanislas, duc de Montmorency qui à cinq ans et demi avait déjà une Ferrari, qu’il ne pouvait pas conduire bien sûr, car il était trop petit… Légalement, en effet, rien n’interdit qu’il soit en possession d’un tel véhicule à cet âge, mais il est dans l’obligation de s’assurer. Selon le site aussrancejeune.net il est possible de s’assurer même sans permis, il est possible de s’assurer, même si on n’a pas le permis. Il s’agit même d’une obligation.
Pour souscrire une assurance pour sa voiture achetée sans le permis de conduire, le propriétaire doit simplement désigner un conducteur. Il paiera des cotisations comme tous les autres assurés, mais il n’a pas le droit de conduire son véhicule. Le fait de se déclarer conducteur de son véhicule alors qu’on n’a même pas le permis revient à faire une fausse déclaration. Cette dernière est très grave en cas d’accident, car le véhicule ne sera pas assuré. Le contrat d’assurance sera considéré par l’assureur comme nul. Pour assurer le véhicule, il suffit de se rendre auprès d’une compagnie d’assurance et d’expliquer la situation.
Contrairement à ce que l’on peut croire ; tous les véhicules sont assujettis à l’assurance, même ceux qui sont sans permis. La législation sur les voitures électrique, par exemple, est très explicite là-dessus (https://www.aixam.com/fr/nos-modeles-de-voitures-sans-permis/decouvrez/legislation). Comme tout véhicule, électrique ou pas, une voiturette sans permis, une voiturette électrique ou une voiturette de golf sont toutes assujetties à l’obligation d’assurance, à une exception près : si une golfette n’est pas considérée comme homologuée (destinée alors à une utilisation sur voies privées uniquement): l’assurance VSP ne sera pas obligatoire. De façon générale, les voiturettes de golf non homologuées doivent obligatoirement être assurées et doivent figurer sur le contrat d’assurance maison, en tant que biens à couvrir. Si la golfette n’apparaît sur aucun des contrats d’assurance, cette dernière ne sera alors pas prise en charge en cas de dommages et de préjudices.
Rappelons, comme cela est rappelé ici (https://www.lelynx.fr/assurance-auto/couverture/contrat/defaut-assurance/), que le propriétaire d’une voiture détienne ou non un permis de conduire, il doit assurer son véhicule au risque de payer une amende d’environ 3 750 €. La voiture en question peut même lui être confisquée. Par ailleurs, on peut également lui interdire de conduire des véhicules qui ne nécessitent pas le permis de conduire s’il oublie d’assurer son bien.
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