logoMédias-Presse.info est un site d’information ouvert à toutes et à tous.

Dans ce cadre, vous pouvez contribuer à notre Service tel que défini ci-après en postant vos commentaires, sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), étant précisé que Médias-Presse.Info se réserve le droit, le cas échéant, de les mettre à jour et de les modifier. Toute participation à la vie de notre Site postule l’acceptation des présentes CGU.

Vous pouvez à tout moment consulter la version la plus récente des présentes CGU. En cas de modifications des CGU, la version modifiée sera automatiquement applicable huit (8) jours après sa publication.

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura dans les présentes Conditions générales la signification suivante : « Utilisateur » et/ou « Vous » signifie la personne physique ayant souscrit ou utilisé le Service, et acceptant ainsi les présentes CGU.
« Site » signifie le site Internet au format Web d’actualités de Médias-Presse.info, accessible à titre principal à l’adresse https://medias-presse.info et pouvant, par la suite, être rendu accessible à toute autre adresse et en tout autre format.
« Contribution(s) » signifie l’ensemble des éléments (images, sons, textes, graphisme, vidéos, etc.) réalisés, numérisés et fournis par Vous en vue de leur publication sur le Site.
« Commentaire(s) » signifie un commentaire posté sur le Site par un Utilisateur en réaction à un contenu, notamment à une Contribution.
« Service(s) » signifie l’ensemble des fonctionnalités et des outils permettant à chaque Utilisateur de mettre en ligne, de partager et référencer ses Contributions ainsi que de faire des Commentaires sur ces dernières.

OBJET
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Vous pouvez bénéficier du Service et utiliser le Site. Toute souscription au Service, ainsi que l’utilisation du Service, sont subordonnées au respect des présentes CGU. Par la souscription et/ou la seule utilisation du Service, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

ACCÈS ET UTILISATION

L’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus informatique ou programme malfaisant et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination d’éventuels virus ou programmes malfaisants. Médias-Presse.info met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Cependant, Médias-Presse.info ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et de la présence de virus informatique sur le Site. Les fonctions incorporées au Site ou à ses données ne sont pas garanties contre une interruption ni contre des erreurs de fonctionnement. L’Utilisateur assumera les frais en cas de recours à des services, à des réparations ou à des corrections occasionnées par l’utilisation du Site.
L’Utilisateur bénéficie d’un accès au Service à titre gratuit, étant néanmoins précisé que l’ensemble des frais de connexion et de communication sur Internet nécessaires pour accéder et utiliser le Service restent à la charge de l’Utilisateur, ainsi que tous les frais liés à la réalisation de sa Contribution.

CONTENU DES CONTRIBUTIONS, COMMENTAIRES ET COMPORTEMENT
Lorsque Vous postez un élément et/ou un Commentaire, Vous reconnaissez et acceptez expressément les conditions suivantes :
1) Vous êtes le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à Votre Contribution et/ou Commentaire ainsi que toute œuvre audiovisuelle, musicale, ou autres œuvres d’art que Vous avez incorporées dans Votre Contribution et/ou Commentaire. Vous autorisez Médias-Presse.info à utiliser la Contribution et/ou Commentaire et à l’inclure dans le Service selon les termes énoncés dans les présentes Conditions d’Utilisation.
2) Vous bénéficiez de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans Votre Contribution et/ou Commentaire pour utiliser leur nom et/ou leur image et/ou leur voix notamment, aux fins de leur diffusion sur le Service, en vue d’une utilisation conforme aux termes énoncés dans les présentes CGU. Vous disposez de manière générale de toute autorisation de quelque sorte que ce soit au titre de la Contribution et/ou du Commentaire.
3) Vous ne devez pas transmettre de Contribution et/ou Commentaire comportant de quelconques éléments illégaux, à savoir et notamment des contenus racistes, antisémites, homophobes, injurieux, abusifs, constitutifs de harcèlement, diffamatoires et, de manière générale, Vous vous engagez à respecter l’ordre public et le droit des tiers.
A défaut de respecter les obligations précitées, Médias-Presse.info se réserve le droit de suspendre à tout moment la publication de toute Contribution et/ou tout Commentaire. À défaut de justification probante démontrant que l’Utilisateur se conforme aux dispositions des présentes CGU, Médias-Presse.info se réserve la faculté sans autre préavis ni formalisme de supprimer toute Contribution ou Commentaire.

MISE EN LIGNE DE VOS POSTS ET DE VOS COMMENTAIRES 
Il est entendu que vous mettez en ligne Votre Post et/ou Commentaire à titre gracieux et que sa mise en ligne ne donne donc droit à aucune rémunération, ce que Vous acceptez expressément.
La Contribution et/ou Commentaire que Vous publiez sur Médias-Presse.info reste votre seule et entière propriété. Sans préjudice de ce qui précède et afin que votre Contribution et/ou Commentaire puisse être mise en ligne sur le Site, vous concédez à Médias-Presse.info les autorisations nécessaires permettant les exploitations suivantes :
– La reproduction de votre Contribution et/ou Commentaire en tout ou partie, son intégration et sa communication au public sur le Site, accompagnée ou non d’autres textes et/ou contenus, ainsi que sa communication au public par tous vecteurs ou support de communication connu on inconnu à ce jour.
– Les droits d’adaptation, pour les besoins de l’exercice des droits visés ci-dessus.
Cette cession est délivrée à titre gratuit, pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site.
Les Contributions et/ou Commentaires sont susceptibles d’être diffusés par Médias-Presse.info, sur n’importe quelle page du Site.
Il est précisé que si Médias-Presse.Info a le moindre doute sur le fait que vous n’ayez pas nécessairement toutes les autorisations utiles à la publication de votre Contribution et/ou Commentaire, Médias-Presse.Info pourra vous demander tous justificatifs et suspendre cette Contribution et/ou ce Commentaire dans l’attente de votre réponse. De même, Médias-Presse.Info pourra supprimer du Site, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d’assurer notamment le bon fonctionnement du Site et le respect des présentes CGU.
Médias-Presse.Info peut référencer tout ou partie de Votre Contribution et/ou Commentaire afin de faciliter la gestion du stockage et de l’accès à celui-ci. Par ailleurs, compte tenu de la nature interactive d’Internet, vous êtes informés du fait que votre Contribution et/ou Commentaire peut être présentée dans différents contextes, associée à d’autres œuvres, faire l’objet d’exploitations partielles, et Vous déclarez l’accepter.
Vous êtes toutefois informés que le stockage des Contributions et/ou Commentaires implique la compression et l’encodage automatique de tout ou partie des éléments de Votre Contribution et/ou Commentaire, de certains de vos contenus (notamment vidéos) et que ces opérations peuvent parfois engendrer intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité. En conséquence, vous en acceptez et assumez la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de tous tiers. Médias-Presse.Info fera néanmoins tous ses efforts pour vous assurer une qualité optimale de diffusion de vos Contributions et/ou Commentaires.
Médias-Presse.Info se réserve la possibilité et le droit de republier Votre Contribution et/ou Commentaire sur tout autre service ou support exploité par Médias-Presse.Info, qu’il soit imprimé ou numérique. Il est entendu que cette nouvelle parution ne donne droit à aucune rémunération, ce que Vous acceptez expressément.

MISE EN LIGNE DE VOS COMMENTAIRES
Médias-Presse.Info exerce une modération a priori lors du premier commentaire que Vous publiez sur Médias-Presse.Info. Ensuite, Vous êtes seul responsable de la mise en ligne des Commentaires et des Contributions, Médias-Presse.Info n’assurant aucune modération ou contrôle préalable d’aucune sorte, sous réserve de vous conformer strictement aux dispositions des présentes CGU.
Pour mémoire, à défaut d’une telle conformité, Médias-Presse.Info se réserve le droit de suspendre et/ou supprimer les Contributions et les Commentaires contrevenant aux présentes CGU dans les conditions ci-avant exposées.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement de vos données personnelles fait l’objet d’une déclaration ordinaire auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit d’en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse en écrivant à l’adresse électronique suivante :contact [at] medias-presse.info ou à l’adresse postale du siège de Médias-Presse.Info figurant dans la rubrique «Mentions légales ».
Sauf acceptation de l’Utilisateur, formulée au moment de son inscription (ou, par la suite, par courrier), Médias-Presse.Info ne communique pas les informations concernant les internautes inscrits à des instituts de sondage, d’études de marché et/ou à des sociétés partenaires dans le cadre d’opérations commerciales. Les informations nominatives recueillies sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés », et pendant une durée justifiée par la finalité du traitement. Médias-Presse.Info peut être amené à demander à l’Utilisateur ses coordonnées postales et/ou électroniques. Ces questionnaires sont accompagnés d’une case à cocher pour savoir si l’Utilisateur accepte ou non que ces données soient réutilisées. S’il ne le souhaite pas, elles seront détruites à la fin du traitement. S’il accepte, Médias-Presse.Info pourra lui transmettre des informations relatives à ses offres ou celles de ses partenaires.
Un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur, lors de ses visites. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, informations fournies, etc.). Les cookies peuvent être utilisés à des fins de ciblage publicitaire. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie(s) et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/. L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies. Il lui suffit pour cela d’adresser à Médias-Presse.Info un courrier à l’adresse du siège figurant dans la rubrique « mentions légales ».

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables. La marque Médias-Presse.Info et les autres logos et marques de Médias-Presse.Info sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée est passible de poursuite pour contrefaçon.
Si l’Utilisateur souhaite afficher sur un site le logo Médias-Presse.Info, ou intégrer le contenu de Médias-Presse.Info dans la navigation de son site, en particulier par voie de cadres (frames), ou si l’accès aux pages contenant le lien vers le Site de Médias-Presse.Info n’est pas gratuit, il doit demander l’autorisation expresse de Médias-Presse.Info en écrivant à : contact [at] medias-presse.info.
Le contenu du Site, y compris les nouvelles d’actualité, les citations, les données et autres informations, est destiné à l’information personnelle de l’Utilisateur. En se connectant au Site, l’Utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Il peut télécharger et imprimer les extraits du contenu de ce site web pour son usage personnel et à des fins non commerciales uniquement. Il ne bénéficie que d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du Site. Sous cette réserve, Il n’est pas autorisé à reproduire, publier, vendre, distribuer ou exploiter commercialement le contenu du site web Médias-Presse.Info sans l’accord préalable écrit de la direction de Médias-Presse.Info.

RESPONSABILITE DE MÉDIAS-PRESSE.INFO
En sa qualité d’éditeur du Site, Médias-Presse.Info est responsable des contenus qu’il a mis en ligne ainsi que des Articles mises en ligne.
S’agissant des Commentaires et des Contributions, le Site prévoyant la possibilité pour tout Utilisateur de déposer des Commentaires et de publier des Contributions sur les contenus mis en ligne, Médias-Presse.Info a la faculté de modérer a posteriori les Commentaires et les Contributions répréhensibles ne respectant pas les règles de bon comportement figurant au sein des présentes CGU. Toute subsistance de Commentaires et de Contributions répréhensibles devra être portée à la connaissance de Médias-Presse.Info selon la procédure décrite à l’article 6 de la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique. Au titre de la publication de ces Commentaires, Médias-Presse.Info adopte au titre des Commentaires le statut d’intermédiaire technique défini par la Loi précitée.
Médias-Presse.Info peut interrompre tout ou partie de l’accès aux Services, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques ou légales. Médias-Presse.Info n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour les Utilisateurs ou tous tiers. A cet égard, Médias-Presse.Info ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte des données et des contenus.
Vous reconnaissez accepter les contraintes et les limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. En conséquence, Médias-Presse.Info ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques indépendants de son service tels notamment des problèmes de communication dus au fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur. Médias-Presse.Info ne prend donc pas d’engagement concernant les performances et les modifications des services qui peuvent intervenir en raison notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.
Médias-Presse.info et ses partenaires déclinent toute garantie, expresse ou implicite, notamment concernant la qualité et la compatibilité des services aux usages spécifiques que Vous en faites, Médias-Presse.info fera néanmoins tous ses efforts pour maintenir les services dans un état opérationnel. Médias-Presse.info n’offre aucune garantie de non intrusion.
Dans le cas où la responsabilité de Médias-Presse.info serait engagée, la réparation ne s’appliquera qu’aux seuls dommages directs, personnels et certains, à l’exclusion, sans que cette liste ne soit limitative, de tous dommages et/ou préjudices indirects et/ou immatériels, tels que les préjudices financiers, commerciaux et les pertes de données.

RESPONSABILITE DES UTILISATEURS
L’Utilisateur garantit être titulaire ou disposer de toutes autorisations requises au titre des droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteurs, droits voisins, droits des marques) et généralement de tous droits (tels que par exemple droits de la personnalité) afférents à son compte personnel et à ses Contributions permettant toutes exploitations sur tous réseaux de communication électronique, notamment par Internet dans le monde entier. En aucun cas, ces systèmes et équipements ne peuvent être utilisés pour proposer des fichiers qui ne respectent pas les droits de propriété intellectuelle.
L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Service et ne saurait ainsi tenir responsable Médias-Presse.info pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.

DISPOSITIONS DIVERSES
Si une partie quelconque des CGU devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Le ou les termes déclarés inexistants seraient remplacés par un (ou des) termes se rapprochant le plus quant à leur contenu de la clause annulée.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Mentions Légales:

Médias-Presse.Info est édité par l’association Médias-Presse-Info .

Mail : contact[at]Medias-Presse.Info

Directeur de la publication: Pierre Alain Depauw

Conçu par WPZOOM

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles
vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d’autres sociétés ou associations.
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre adresse email.

Cet article vous a plu ? MPI est une association à but non lucratif qui offre un service de réinformation gratuit et qui ne subsiste que par la générosité de ses lecteurs. Merci de votre soutien !

Un commentaire

Envoyer une réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Abonnez-vous à CARITAS !

Ça y est, le numéro 1 de la tout nouvelle revue Caritas est chez l’imprimeur et en prévente sur MCP.

Nous vous l’avions annoncé dans un précédent mailing : la naissance d’une toute nouvelle revue de qualité, Caritas, la revue du pays réel, et la parution prochaine de son premier numéro de 86 pages. Bonne nouvelle, : ce numéro 1 de Caritas qui consacre son dossier à la Lutte contre la haine anticatholique vient d’être envoyé à l’imprimerie et sera bientôt dans les librairies et les boites aux lettres des abonnés.

Militez,

En achetant le n°1 de CARITAS : Lutter contre la haine anticatholique

En s’abonnant à cette nouvelle revue : la revue CARITAS !