Chers amis,
Depuis dimanche, informations et émotions se succédant jusque très tard dans la soirée, nous avons préféré attendre  des explications juridiques.
Dans quel état Vincent est-il après ce douloureux lundi ?
Quel a été le rouage judiciaire qui a semblé débloquer la situation?
Pour combien de temps? 
Peut-on déboucher le champagne?  EmojiEmoji
 
Tout d’abord, Vincent !
 
L’hydratation a été replacée mardi matin. La sédation cessée nous ne savons quand.
Mais un être humain n’étant pas une machine sur laquelle il suffit de presser sur ON pour que ça reparte, le problème était de savoir dans quel état Vincent se trouvait après avoir subi tout cela et les stress induits par le contexte.
Les nouvelles ne sont pas bonnes : ce mercredi soir Vincent a les urines rougies (ie ensanglantées) et il a été placé sous morphine.
Mais que s’est-il passé pour que l’euthanasie soit interrompue ?
Dimanche, malgré les appels à l’Elysée, la forte mobilisation devant l’hôpital de Reims, les manifestations à Paris et Lyon, la réponse d’Emmanuel Macron à 17h sur sa page facebook ne résolvait rien.
La situation à vue humaine était totalement bouchée.
 Lundi  20 mai au matin, alors que le dr Sanchez avait dit “dans la semaine du 20 mai”, l’hôpital commençait la sédation, comme nous l’avions tous prévu.
Le désespoir gagnait les rangs… Dieu n’allait-Il pas nous aider ?
A 23h, le fil d’actualités titrait dans les medias : la Cour d’Appel de Paris oblige l’hôpital de Reims à interrompre la sédation et reprendre alimentation et hydratation. Victoire ou demi-finale?
Que s’est-il passé vraiment? Quelles sont les perspectives?
Alors que l’instance des handicapés de l’ONU (CIDPH) avait interdit à la France de stopper les “soins” de Vincent, celle-ci par l’intermédiaire de sa “ministre de la santé”, du médecin de l’unité palliative de Reims le dr Sanchez, et du Président de la République, n’en avait pas tenu compte, jugeant que les médecins et tribunaux avaient tranché et que l’avis de l’ONU ne pouvait les contraindre (malgré la signature de l’accord sur les handicapés de la France avec l’ONU en 2010).
Et même si la décision est applicable (malgré la mauvaise foi de notre président et de sa ministre de la santé) il est vrai que l’ONU ne dispose pas de moyen concret pour faire plier la France si celle-ci refuse de l’appliquer.
Une fois la sédation de Vincent commencée lundi matin, les avocats de la vie de Vincent ont tenté tous les recours qui s’ouvraient à eux, l’acte de sédation ayant cours donnant paradoxalement un nouveau droit d’attaquer en justice mais par un biais différent des précédents!
Jusqu’à présent les procédures étaient du domaine de la justice administrative, et celle-ci avait finalement confirmé le caractère légal de “l’arrêt des soins”.
La mise en œuvre de cette décision, matérialisée par la sédation et la privation de toute alimentation, a permis aux avocats de tenter un recours devant le juge judiciaire, avec cependant peu de chances d’être entendus.
Quatre recours ont en fait été déposés:
1/ Un ultime recours devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme: à nouveau refusé d’emblée.
2/ Un  recours en référé, c’est à dire en urgence, devant le juge judiciaire. D’abord devant le TGI (tribunal de grande Instance) étape obligatoire avant que celui-ci se déclare incompétent et qu’on puisse saisir la Cour d’Appel de Paris.
Il s’agissait de remettre en cause devant le juge « judiciaire » (qu’on appelle ainsi par opposition au juge « administratif » qui était le seul habilité par le système juridique français pour les procédures précédentes…oui, oui c’est compliqué…c’est pour ça qu’on vous explique),
Donc, on reprend : il s’agissait de remettre en cause devant le juge judiciaire défini par la Constitution comme “gardien de la liberté individuelle”,  non pas la légalité de la décision, mais ses modalités d’exécution en ce qu’elles constituaient une atteinte à la liberté individuelle de Vincent, une “voie de fait”.
Ce n’était donc pas « gagné d’avance » du tout !
Divine surprise! La Cour d’Appel, dans une décision remarquée, a considéré que le non respect par la France du traité international qu’elle a ratifié en 2010Emoji, et plus précisément le refus de mettre en oeuvre les mesures conservatoires réclamées le 3 mai par ce comité constituaient une atteinte grave à la liberté individuelle de Vincent en ce qu’il était ainsi privé du droit à la vie.
(Emoji– c’est-à-dire la « Convention relative aux droits des personnes handicapées » et en particulier son protocole additionnel qui reconnait compétence au “comité des droits des personnes handicapées” – CIDPH- pour examiner les recours présentés par des particuliers et préconiser “les mesures conservatoires nécessaires pour éviter qu’un dommage irréparable ne soit causé à la  victime de la violation présumée.”-)
C’est donc ce recours déposé le lundi matin, qui a été accepté et pour lequel un jugement a été rendu le soir avec réponse à 22h50.
Cette réponse a stipulé que l’hôpital devait reprendre l’alimentation et l’hydratation, et stopper la sédation tant que l’avis de la commission de l’ONU n’avait pas été rendu et n’avait pas décidé du sort de Vincent.
C’est un petit miracle car habituellement la Cour d’Appel juge en fonction de la jurisprudence or cette dernière ne va pas dans ce sens-là en ce moment…
3/Un troisième recours a été déposé au pénal, devant le tribunal de grande instance de Reims cette fois, à l’encontre du dr Sanchez.
4/Un quatrième recours avait été déposé devant le conseil d’état, finalement abandonné en raison du succès obtenu à la Cour d’Appel avant qu’il soit examiné.
Une fois la réponse de la cour d’appel de Paris rendue, il fallait encore que l’hôpital soit prévenu, qu’il obtempère et que Vincent ne soit pas déjà “parti” ou dans un état encore plus dégradé après les stress subis dimanche et lundi (dont la vidéo de youtube de ce dimanche, avec Vincent pleurant, est une trace).
Les avocats n’ont pu se rendre à Reims qu’au petit jour. Hydratation/alimentation n’ont été rétablis que ce mardi matin. La famille quant à elle n’avait pas accès avant 16h, “pour l’heure des visites habituelles”!
Vous l’avez compris, Vincent n’est qu’en sursis. 
Du point de vue médical parce qu’il n’est clairement pas bien à cette heure et que de toute manière, nous vous en avions parlé, il est l’objet de maltraitances concrètes dues au désintérêt dans cet hôpital.
Du point de vue juridique car nous ne savons pas quelle décision l’ONU prendra dans six mois.
Vous vous en doutez, cette instance subira de toute manière des pressions pour aller dans le sens de l’euthanasie. Nous remarquons  tous bien une concordance des hautes autorités pour achever cette affaire dans le même sens depuis six ans.
Ne retirons pas les engagements que nous avions pris pour soutenir Vincent.
Ne faiblissons pas.
 Le sursis accordé par Dieu l’a sans doute été pour nous montrer qu’Il nous écoutait, que nous avions peut-être eu “la Foi comme un grain de Sénevé”, que nous étions sur la bonne voie, mais nous a prouvé de combien de sacrifices ce type de victoire s’obtenait! 
C’est un encouragement que notre Seigneur nous a donné.
Il nous faut donc continuer.
Il nous faut une victoire totale.
Merci à Lui, à Notre Dame et à ses saints ! Nous sommes si fiers de les avoir comme Père et Mère dans les Cieux, si miséricordieux et si puissants !
Et merci à vous tous pour l’accueil que vous réservez à cette chaîne de prières, pour votre très forte mobilisation  et pour la diffusion que vous en faites!
Vous êtes tous acteurs de cette deuxième victoire, et pour la finale, on ne changera pas une équipe qui gagne! On continue tous ensemble!
Après la pause de lundi soir, tous dans la tranchée, n’abandonnons plus jamais spirituellement, recrutons des soldats spirituels:
Il faut obtenir, c’est urgent,
  – que Vincent soit enfin placé dans un centre adapté,
  – qu’Il guérisse si Dieu nous accorde un autre miracle,
  – il faut que ces maltraitances et euthanasies sous le manteau cessent partout en France ou ailleurs…
  – enfin il faut que sa famille déchirée retrouve la paix ! Prions spécialement pour sa femme ; pensons à sa petite fille !
 
Agnès, Antoine, Augustin, Rosine avec vous “jeûneurs pour Vincent”
 

Cet article vous a plu ? MPI est une association à but non lucratif qui offre un service de réinformation gratuit et qui ne subsiste que par la générosité de ses lecteurs. Merci de votre soutien !

MPI vous informe gratuitement

Recevez la liste des nouveaux articles

Je veux recevoir la lettre d'information :

Nous n’envoyons pas de messages indésirables ! Lisez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

13 Commentaires
Les plus anciens
Les plus récents Les mieux notés
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires

Abonnez-vous à CARITAS !

Ça y est, le numéro 1 de la tout nouvelle revue Caritas est chez l’imprimeur et en prévente sur MCP.

Nous vous l’avions annoncé dans un précédent mailing : la naissance d’une toute nouvelle revue de qualité, Caritas, la revue du pays réel, et la parution prochaine de son premier numéro de 86 pages. Bonne nouvelle, : ce numéro 1 de Caritas qui consacre son dossier à la Lutte contre la haine anticatholique vient d’être envoyé à l’imprimerie et sera bientôt dans les librairies et les boites aux lettres des abonnés.

Militez,

En achetant le n°1 de CARITAS : Lutter contre la haine anticatholique

En s’abonnant à cette nouvelle revue : la revue CARITAS !