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Grande-Bretagne – Le juge Alison Russell a statué en faveur de l’enlèvement d’un enfant d’un an à sa mère biologique pour le donner à un duo d’homosexuels, dont l’un avait fait don de sperme.

Dans le cas jugé à Londres, la femme, identifiée comme « S », avait initialement donné son accord pour subir une fécondation assistée impliquant qu’elle serait le principal progéniteur et chargée des soins. Le père génétique, de son côté, identifié comme « H », avait donné son accord pour que lui-même et son partenaire homosexuel, « B », soient « co-parents» de l’enfant. Selon ce duo homosexuel, la femme ne « joue qu’un rôle » mineur.

La gestation pour autrui est légale au Royaume-Uni, mais il est un crime d’effectuer ou de payer des contrats pour louer un utérus. 

Pour le juge Russel,  « la grossesse a été conçue dans le but qu’un couple homosexuel puisse avoir un enfant, pour former une famille par l’aide d’une amie. » « Cela a été apparemment accepté par toutes les parties au moment où l’entente et la conception ont été fait« . Il a donc été ordonné que l’enfant vive avec les deux hommes et ne passe que quelque temps seul avec sa mère biologique, pour que « cela coïncide heureusement avec la réalité de sa conception et soit en accord avec son identité et sa place au sein de sa famille. »

Le juge a également considéré, pour se prononcer contre la mère biologique du bébé, que celle-ci rejetait le mode de vie homosexuel. La mère, dit le juge,  » utilise un langage offensant incluant des images et des descriptions d’ hommes gays stéréotypées. » « Par exemple, elle a laissé entendre à plusieurs reprises que les hommes homosexuels dans leurs relations se comportent d’une manière décomplexée et sont généralement  infidèles sexuellement. »

Jessica Kern, jeune femme conçue dans un contrat de maternité de substitution aux Etats-Unis, a dénoncé ce type d’accords dans une interview, en avril de cette année,  au Centre pour la bioéthique et la culture (CBC). « Il est nocif pour les enfants d’être séparés de leurs origines biologiques, sauf en cas d’extrême nécessité« , a déclaré Jessica, qui note que « plus il y a de recherches sur le sujet, plus de problèmes sont trouvés. »

« Pour certains, si un accord est signé avant la grossesse, il s’agit de subrogation et si la signature arrive après la grossesse, c’est un trafic. Quelle est la différence ? Ce sont les mêmes actions », se plaint-elle. Jessica Kern a déclaré que «Il y a besoin de faire des études sérieuses. Et je suis sûre que ces études montreront que ce n’est pas dans l’ intérêt des femmes, ni des enfants ni des familles. »

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Affiche JA 2015

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