Mots clefs de la page : "projet de loi"

Rendre la France encore plus attractive pour les immigrés, voilà le projet de loi gouvernemental

Rendre la France encore plus attractive pour les immigrés, voilà le projet de loi gouvernemental

Le Conseil des ministres a profité de la période estivale pour faire avancer deux projets de loi, l’un sur l’immigration, l’autre sur l’asile, vus d’un prisme « éminemment de gauche » selon les mots du ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve. Présenté le[Lire plus…]

par 2 août 2014 19 commentaires Politique
La France se prépare à censurer l’internet : la dictature socialiste est en marche

La France se prépare à censurer l’internet : la dictature socialiste est en marche

Bien des lois mauvaises sont prises sous l’apparence d’un bien. Au nom de la lutte contre le terrorisme, les députés ont voté mardi soir en commission des Lois le blocage administratif de sites faisant l’apologie du terrorisme. Ces lois prévoient de censurer[Lire plus…]

par 25 juillet 2014 14 commentaires Politique
Le gouvernement retire l’article sur le bénévolat dans son projet de loi « Création artistique »

Le gouvernement retire l’article sur le bénévolat dans son projet de loi « Création artistique »

Le Puy du Fou a donc pu faire entendre raison au gouvernement. Dans une lettre adressée à Philippe de Villiers, la Présidence de la République indique que l’article sur le bénévolat n’étant pas encore finalisé, il ne fera pas partie[Lire plus…]

par 18 février 2014 2 commentaires Culture
Projet de loi gouvernemental sur le bénévolat: le Puy du Fou obtient une première victoire !

Projet de loi gouvernemental sur le bénévolat: le Puy du Fou obtient une première victoire !

La nouvelle, qui n’a pas tardé à faire réagir en premier lieu le Puy du Fou et que nous évoquions hier dans un article, semble prendre une tournure toute nouvelle. Le Puy du Fou annonce sur son site que le[Lire plus…]

par 7 février 2014 2 commentaires Culture
Le néfaste projet de loi Famille revient par les députés !

Le néfaste projet de loi Famille revient par les députés !

Nous vous mettions en garde à propos de l’annonce du retrait du projet de loi Famille de Dominique Bertinotti. Il n’aura pas fallut longtemps pour que les faits nous donnent raison. Ainsi, Jean-Marc Ayrault a confirmé à la presse que[Lire plus…]

par 5 février 2014 3 commentaires Politique
Fraternité, liberté,…..égalité, entre les hommes et les femmes!

Fraternité, liberté,…..égalité, entre les hommes et les femmes!

La revue mensuelle de droit de la famille de septembre 2013 nous fait part d’un projet de loi visant à renforcer l’égalité entre les femmes et les hommes. C’est Mme la ministre des droits des femmes qui l’a déposé devant[Lire plus…]

par 5 octobre 2013 Aucun commentaire Politique
Social Media Auto Publish Powered By : XYZScripts.com