Victoire de Civitas : le gouvernement français condamné par le Conseil d’Etat !

Saisi sur requête déposée en premier lieu par CIVITAS, puis par plusieurs associations de catholiques, le juge des référés du Conseil d’État vient de condamner l’État français en lui rappelant que la liberté religieuse est une liberté constitutionnelle et qu’elle ne saurait être limitée par des mesures manifestement attentatoires à l’exercice des libertés publiques. Le juge administratif confirme ainsi une jurisprudence constante dont la solennité avait déjà été soulignée en 2005.

Le gouvernement se voit donc contraint, dans un délai de 8 jours, de réformer le dispositif prévu par le décret du 11 mai 2020, en vue de faciliter l’exercice du culte et de permettre, par conséquent, la restauration des célébrations religieuses.

Alors que les évêques français demeurent confinés dans leurs évêchés, Civitas se réjouit, aux côtés d’autres associations de catholiques qui lui ont emboîté le pas , d’avoir contribué à la libération du culte catholique.

Communiqué du Conseil d’Etat

Le juge des référés du Conseil d’État ordonne au Gouvernement de lever l’interdiction générale et absolue de réunion dans les lieux de culte et d’édicter à sa place des mesures strictement proportionnées aux risques sanitaires et appropriées en ce début de « déconfinement ».

Saisi par plusieurs associations et requérants individuels, le juge des référés du Conseil d’État rappelle que la liberté de culte, qui est une liberté fondamentale, comporte également parmi ses composantes essentielles le droit de participer collectivement à des cérémonies, en particulier dans les lieux de culte. Elle doit, cependant, être conciliée avec l’objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé.

Dans l’ordonnance rendue ce jour, le juge des référés relève que des mesures d’encadrement moins strictes que l’interdiction de tout rassemblement dans les lieux de culte prévue par le décret du 11 mai 2020 sont possibles, notamment compte tenu de la tolérance des rassemblements de moins de 10 personnes dans d’autres lieux ouverts au public dans le même décret.

Il juge donc que l’interdiction générale et absolue présente un caractère disproportionné au regard de l’objectif de préservation de la santé publique et constitue ainsi, eu égard au caractère essentiel de cette composante de la liberté de culte, une atteinte grave et manifestement illégale à cette dernière.

En conséquence, il enjoint au Premier ministre de modifier, dans un délai de huit jours, le décret du 11 mai 2020 en prenant les mesures strictement proportionnées aux risques sanitaires encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu applicables en ce début de « déconfinement », pour encadrer les rassemblements et réunions dans les établissements de culte.

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46 commentaires

  1. toto says:

    C’est une victoire, mais vu le délai de 8 jours laissés aux dictateurs cela nous amène au 26 mai et Castaghnette avait laissé entrevoir la possibilité dès le 29 mai au lieu du 2 juin. Bref on va gagner 3 jours seulement.
    Mais cela fera jurisprudence pour le covid-20 et covid-21 que nos dictateurs nous resserviront certainement dans les années qui viennent.
    Honte aux évêques français, toujours aussi nuls.

  2. Demi-victoire je le crains, car il n’est pas question de casser le décret de de ré autoriser le culte, mais de “modifier” ce décret.
    On verra bien, mais je crois qu’il est prématuré de se réjouir.
    Le problème de base, c’est qu’il aurait fallu attaquer sur le fond, et non sur la forme comme ça a été fait : c’est à Rome qu’il fallait aller, afin de rappeler (juridiquement), que l’Eglise est indépendante et que l’Etat n’a pas le droit de lui donner des ordres. C’est ça le fond.
    Evidemment, comme il n’y a plus de hiérarchie catholique au Vatican, cela aurait été impossible de fait. Tout est verrouillé partout, du moins tant que les êvques et prêtres “traditionnalistes” continueront à obéir aux évêques conciliaires : on n’en sortira pas.

  3. Erich Ziegler says:

    Plus de la moitié des Évêques sont Francmac… Continuaient-ils d’aller en loge ?

  4. Ryszard Zurek says:

    Merci à Civitas et aux communautés traditionnelles.

  5. Cadoudal says:

    félicitations au Professeur BOUSCAU , à Me TRIOMPHE et autres qui ont plaidé la bonne cause .

  6. Soupape says:

    Ca, c’est un miracle !
    Franchement, … je n’y croyais pas …

    Les fra-mossânes du Conseil d’Etat …
    vont se faire souffler dans les bronches, … et se faire virer !

    Oser contredire .°.Trissotin-macron .°. … ? … et publiquement ?
    Ca mérite la guillotine ! Pas moins !

  7. En 1985 ils étaient 62 sur 102 évêques à être membres de la Franc-maçonnerie, ce qui les excommunie d’office! L’Eglise militante est l’opposée de l’Eglise triomphante à laquelle obéissait Jeanne d’Arc….

  8. La religion de Vatican II est une religion qui vient de la franc-maçonnerie. On sait que le cardinal Bea qui a imposé la liberté religieuse au concile était franc-maçon. Bugnini qui a créé la nouvelle messe était aussi franc maçon. Des question se posaient sur des cardinaux comme Villot et Casaroli les secrétaires d’Etat de Paul Vi et Jean-Paul II les deux papes dictateurs apostats qui imposèrent les réformes de Vatican II de manière totalitaire et violente. Le rassemblement d’Assise de Jean-Paul II vient également de la franc maçonnerie. On pourrait citer de nombreux autres exemples.
    Tout cet oecuménisme , ce dialogue inter religieux ne sont pas autre chose que la religion maçonnique universelle.
    Il est certain que la hiérarchie catholique jusqu’à son plus sommet est gangrénée par la franc-maçonnerie.

  9. Guy ELIAT-ELIAT says:

    Il n’y a pas que les évêques français qui se soient laissé faire…. La Belgique est encore plus liberticide et, à part une belle lettre, l’épiscopat est loin de soutenir ceux qui ont protesté dès le début contre cette persécution larvée, cachée envers les catholiques .pratiquants.

  10. Gilbert GIRIEU says:

    comment pouvez-vous dire que “LES évêques restent confinés dans leur évêché”?
    certains, peut-être; mais beaucoup d’évêques français ont eu d’heureuses initiatives et/ou les ont encouragées : invitation lancée aux diocésains à dire une prière quotidienne adressée à un saint fondateur et protecteur du diocèse, messe quotidienne retransmise sur les réseaux , appel à la charité et au partage en faveur des victimes de cette pandémie, appel au jeûne et à la repentance,invitation à se former,etc…
    De grâce, cessons de critiquer ceux qui ont reçu la charge apostolique et consacrons notre énergie à prier pour eux!

  11. basta says:

    Non seulement la hiérarchie catholique est gangrénée par la franc-maçonnerie mais aussi par le communisme depuis les années 30 …

  12. Vous avez entièrement raison. La franc maçonnerie et le communisme poursuivent le même objectif : la destruction de l’Eglise. La franc maàçonnerie est réservée aux bourgeois alors que le communisme est réservé aux prolétaires. Le KGB ne s’est pas caché d’avoir envoyé des gens à eux dans les séminaires ce qui explique beaucoup de choses quand on voit les prêtres, évêques cardinaux et papes modernes. Au concile le communisme ne fut pas condamné malgré la demande de 450 évêques (témoigange de Mgr Lefebvre). Après le concile les papes choisirent de ne plus s’opposer aux communistes et au mépris de l’enseignement des papes précédents firent des compromis avec les communistes. ils nommèrent dans les pays communistes des évêques collaborateurs des régimes communistes. Cette politique de compromis ne fit qu’accentuer les persécutions contre les catholiques dans les pays communistes.
    Les papes conciliaires ont trahi la foi catholique et l’Eglise dans tous les domaines..

  13. Vous n’avez rien compris à la religion moderniste issue de Vatican II qui est une religion qui a été créée dans les loges maçonniques.

  14. Ramé says:

    Que faites vous de monseigneur bunini qui avait oublié dans une sacoche des ornements et insignes franc maçons?

  15. Ramé says:

    En regardant l univers magnifique qui nous entoure on ne peut ne pas croire en Dieu.Et si vous croyez en l évolution sachez que C est aussi possible que de lancer un dictionnaire déchirer en mille morceaux qui tomberait pile poil dans l ordre initial. Mais je prie le seigneur, seul et unique Dieu de vous donner les grâces dont vous avez besoin je prierai pour vous.

  16. Tinatine says:

    Encore un troll ou est-ce le Professeur qui a changé de pseudo ?
    -Les prêtres ne sont pas les seuls à parler religion , à réfléchir à l’existence de Dieu et à dénoncer les fumeuses théories scientifiques fondées sur le hasard et l’ évolution .
    -Il faut être vraiment ignare pour parler de roman à l’ eau de rose ; vous devez confondre avec la collection Harlequin .remettez un peu d’ordre dans vos lectures .
    -Il n’ existe pas de liberté absolue : vous n’ êtes pas libre de tuer , de voler , de violes , d’ incendier etc.
    Quant au chaos et au dépérissement de l’ espèce humaine , je ne vois pas le rapport avec la religion catholique .

  17. Que dire alors de l’athéisme qui fit bien plus de morts que la religion Chrétienne ce dans son aspect pourtant le plus normal…

  18. Tinatine says:

    La remarque sur les “pleurnicheuses ” me paraît machiste ; j’ ai beau chercher mais je ne connais pas de pleurnicheuse parmi mes amies catholiques ; je suis certaine qu’il existe des pleurnicheurs parmi les messieurs non catholiques .

  19. Isabelle says:

    En voilà un que je ne regretterai pas !
    Le secrétaire général et porte-parole de la CEF donne sa démission deux ans avant le terme de sa mission. Lien : https://www.youtube.com/watch?v=cTMXtWZLce4

    Lorsqu’on l’entend parler “d’Ecologie intégrale” et de “conversion écologique” après les récents événements et la Pandémie orchestrée de main de maître, on se rend compte du décalage accablant entre la réalité et les hautes sphères de certains évêques qui fricotent avec la Franc-maçonnerie, tel ce prêtre.
    Un troupeau sans pasteur est un troupeau qui se disperse, se perd et gobe n’importe quelle propagande, surtout de ceux qui veulent détruire la vraie religion catholique en France.
    (Suite…)

  20. Isabelle says:

    Suite… 😉

    Cette CEF (largement infiltrée par la FM) aura été, comme d’habitude, inféodée aux diktats du Vatican apostat, hérétique et idolâtre.
    Que Dieu ait miséricorde pour tous ces prélats qui entraînent leurs brebis à l’abattoir !

    Quant au conseil d’Etat et à sa décision, c’est un peu redorer les blasons de la Ripoublik et essayer de sauver le Titanic en perdition que de leur donner un rôle de juge ultime.
    Les évêques de France auraient dû s’opposer vigoureusement aux ordres d’un gouvernement franc-maçon dès le début, séparation de l’Eglise et de l’Etat oblige !

  21. toto says:

    @sheldon
    Même pseudo? depuis quelques semaines oui, mais ce n’était pas le cas avant n’est-ce pas M Jig saw et MCF68?

  22. Bertille says:

    Ce Seldon est vraiment une ordure .Il ne faut pas perdre de temps à discuter avec ça .Trop stupide .

  23. bertille et toto ,,(toto a bien reperé ce naze qui peut se cacher derriere des pseudos , on decele toujours la mediocrité caracteristique ,pathologique. Elementaire mon cher ,,le gauchisme ,communisme etant une pathologie)Ou il est con dans l adn ,bien taré ,fin de race ,aigrit ,ou il a une petite eticelle qui voudrait faire techouva et provoque pour se faire gagner a la foi ,,,c est son affaire mais dans cette option qu il y mette du sien et arrete ses provocs de gosse perturbé ,,,car toute personne equilibree censee ne doit pas polemiquer avec “Qui reprend le moqueur ,une tare en lui “proverbes 9/7https://www.jw.org/fr/biblioth%C3%A8que/bible/bi12/livres/proverbes/9/

  24. Cadoudal says:

    depuis 50 ans les évêques n’ont d’ énergie que pour ostraciser la messe bimillénaire et pour imposer la messe moderne du franc maçon Bugnini.
    ils sentent le soufre .

  25. Cadoudal says:

    affirmer que l ‘usage de la force est interdit dans la gestion d’une société est une aberration criminelle ;

    il y a des méchants auxquels il faut donner ce qui leur est dû : la mort.

    sinon on aboutit à la 5 ème République maçonnique et pourrie , qui garantit l’ impunité aux criminels, organise le massacre des innocents( enfants à naître, blessés de la route) ,affiche son mépris des victimes au Mur des cons du Ministère de la Justice;

  26. Cadoudal says:

    ce prêtre doit être en pleine communion avec le Grand Sorcier de la Pachamama , accessoirement Vicaire du Grand Orient.

  27. Soupape says:

    A Tinatine ( car je ne m’adresse jamais … à qui vous savez )

    1 – C’est précisément parce qu’il est né d’une Vierge, et qu’il est ressuscité,

    qu’il y a des chances que Jésus soit le vrai Fils du vrai Dieu.

    2 – Sinon, Jésus serait un homme comme les autres,

    et serait mort dans son lit, … académicien et décoré,

    … ” pour son œuvre philanthropo mossânique “… comme les fm … soros, bhl, et attila …

    sans parler de lénine, trotsky, staline, khrouchtchev, brejnev, castro, mao, ,
    et sans oublier les vieux schnocks illuminés
    fouquier tinville, robespierre, danton, mirabeau, marat, etc …

    Tous ceux qui ont voulu refaire le monde … par les seules forces humaines …

    ont fait régner la Terreur,

    mais, même à ce prix, ils n’ont jamais pu … nous délivrer du Mal … et du Péché !

    Bien à vous.

  28. Je demande solennellement à MPI de supprimer le message ci-dessus.
    De tels commentaires n’ont rien à faire sur MPI.

  29. Mon message ci-dessus a été mal placé.
    Le message qui devrait être supprimé est celui du dénommé Sheldon qui est blasphématoire.insultant le Christ.
    Un tel message n’a pas sa place sur MPI

  30. Soupape says:

    A TD

    J’avais bien pensé qu’il y avait une erreur d’adresse..

    Merci.

  31. Tinatine says:

    Oui, il faut supprimer les messages blasphématoires de ce pervers ; tant pis s’il pleurniche ; c’est facile d’ insulter ou de blasphémer quand on n’ a pas d’ arguments , pas de pensée construite , , pas de culture :il doit trouver cela jouissif . Il ne faut pas l’encourager dans son vice même si , compte tenu de son état d’ esprit , il doit en cultiver d’ autres .(des vices ) .

  32. Ou comme les humanistes dès que l’on critique Voltaire, la république et autres idôles…

  33. Cadoudal says:

    le blasphème est l ‘occupation éternelle des damnés

  34. @TD,
    C’est le moins que l’ont puisse dire !!!
    La racine de ce “satané” Vatican II nous vient déjà d’avant cette ((révolution)) sans aucune majuscule !…
    En attendant, restez tous encore bien “confinés” chez vous à écouter BFM et tous ces autres média aux ordres, qui, eux, vivent grassement par vos impôts pour vous enfumer un peu plus chaque jour !

    ((Ils sont forts))), mais… jusqu’à quand, jusqu’à où ? Jusqu’à la réouverture de nouveaux camps de concentrations soviétiques, tous réhabilités si refus de vaccinations, donc “puçage” ??? ! ??

  35. Cadoudal says:

    votre idole = votre nombril

  36. Cadoudal says:

    à Cooper ;
    il faut songer à divorcer; il n’est pas fréquentable.

  37. Cadoudal says:

    la députés AVIA – si représentative de l’ anti France républicaine – se charge de nous entourer de barbelés , de nous surveiller avec sa schlague, de nous mordre, au nom de la lutte contre la Haine et pour l’ amour de la Licra .

  38. toto says:

    @TD et soupape. Le site ne fonctionne plus comme avant. quand vous faites “répondre” à un commentaire, votre texte n’apparaît plus sous le commentaire visé et décalé vers la droite, mais se met à la suite du dernier commentaire, comme si vous aviez utilisé “laisser un commentaire” . D’où l’importance de citer à qui vous vous adressez au début. En attendant que le vaguemestre s’en occupe.
    @micro-Cooper, oui Satan t’habite (tutoiement), mais ça m’empêche pas que vous (vouvoiement) avez les couilles molles (pour rester poli)

  39. Tinatine says:

    Les différences entre la loi Avia et le nettoyage pratiqué sur le site de media presse info sont les suivantes

    _la loi Avia demande une censure générale( qui en réalité n’ est pas générale du tout ) ; alors que MPI fait le ménage sur son propre site et pas sur celui des autres ;: les débilités et cochonneries n’ ont pas leur place ici ; en outre , il ne serait pas judicieux de censurer les sites de nos ennemis ou adversaires sur le plan doctrinal ou politique : c’ est toujours utile de connaître les intentions et les (pauvres ) arguments de ceux qui ne partagent pas nos convictions .

    _Il faut distinguer informations et commentaires :

    Certains types d’ informations n’ ont pas d’intérêt pour les lecteurs du site : les résultats sportifs , la presse people , le dernier album de telle chanteuse , les amours et divorces des starlettes …Aucun intérêt pour nous . Il est donc normal de faire le tri entre les informations intéressant les lecteurs et les autres qui pourront être consultées sur d’ autres sites pou ceux que cela intéresse .Tous les sites et tous les médias font du tri : vous ne trouverez pas de résultats sportifs dans la presse agricole ou de considérations sur le machinisme agricole dans la presse féminine

  40. Tinatine says:

    Censure et loi Avia .Suite .

    Sous prétexte de lutter contre les fausses informations , la loi Avia a pour objectif de lutter contre toute information dérangeante ce qui n’ est pas l’ objectif de MPI .

    Outre les informations , il y a les commentaires ; les cochonneries et crétineries n’ ont pas leur place ici ; ceux qui aiment se vautrer là- dedans trouveront d’ autres lieux pour étaler leur vice , leur inculture .
    Les désaccords et débats sont toujours possibles et même souhaitables à condition que les commentateurs apportent des arguments et respectent leurs contradicteurs .

  41. Tinatine says:

    Oui , le site ne fonctionne plus comme avant .Je suis obligée de fractionner et de recommencer !
    La loi Avia a pour objectif de contrôler toutes les informations surtout les informations dérangeantes ; ce qui n’est pas l’ objectif de MPI .

    Il faut distinguer informations et commentaires : les “commentaires ” insultants , salaces n’ ont pas leur place ici .

  42. Etienne says:

    Quant à prétendre que, globalement, nos seigneurs nos évêques ont fait leur boulot…
    Non, ils ont fonctionné petitement comme fonctionnaires de l’Eglise, et encore, plus déférents envers l’Etat qu’au service du peuple de Dieu.
    Vous voudriez qu’on les en remercie ?
    De quoi, franchement ? Ou alors, aussi discrètement qu’ils ont été mesquins.

  43. Cadoudal says:

    à Cooper

    dans ce cas , bonne cohabitation endiablée et bonnes bacchanales .

  44. Elysée says:

    @ Cooper,
    Peut’on savoir ce que vous fichez sur un site comme MPI à part écrire des conneries à la pelle et faire de la provoc gratuite et facile ?
    Vous êtes payé par qui pour jouer au Troll monsieur le “fake professeur” ? ^^

  45. Hyacinthe says:

    L’ appréciation de Bertille sur Cooper est concise et pertinente .

  46. Tinatine says:

    Tocqueville disait : ” je ne suis pas inquiet pour la démocratie , les gens voteront pour qui on leur dira de voter ” .
    Vous n’ avez peut- être pas suivi les dernières campagnes électorales ; on nous disait de voter en marche , ,républicains , socialiste ou écolo .